Estimateur des émissions Scope 3 | ciferi

Vue d'ensemble

L'estimateur Scope 3 pour le secteur de la santé vous permet de calculer rapidement les émissions de gaz à effet de serre (GES) indirectes conformes au protocole GHG, sans connexion requise. Les établissements de santé au Luxembourg, qu'ils soient hôpitaux publics, cliniques privées ou laboratoires de diagnostic, génèrent des émissions Scope 3 substantielles à travers les fournitures achetées, le transport en amont, les déplacements professionnels et l'élimination des déchets médicaux.
Le secteur de la santé luxembourgeois est réglementé par la Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF) pour les établissements cotés ou financés, et soumis aux exigences de déclaration de durabilité croissantes. Si votre établissement relève du champ d'application de la directive CSRD (Directive sur la publication d'informations en matière de durabilité des entreprises), vous devez quantifier vos émissions Scope 3 et les divulguer par catégorie matérielle conformément aux normes ESRS E1-6.
Cet outil fournit des facteurs d'émission définis par défaut basés sur les données DEFRA 2024, EXIOBASE et le protocole GHG. Vous pouvez importer vos données réelles ou utiliser les facteurs d'émission sectoriels fournis pour générer rapidement des estimations. Tous les résultats sont exportés au format prêt pour les papiers de travail d'assurance.

Contexte réglementaire pour les établissements de santé au Luxembourg

Les établissements de santé au Luxembourg doivent respecter plusieurs cadres réglementaires en matière de reporting d'émissions. La CSSF supervise la conformité en matière de rapports financiers et de durabilité pour les entités financières et les entreprises d'intérêt public (PIE). Bien que le Luxembourg n'ait pas promulgué une législation spécifique sur les émissions de carbone pour le secteur de la santé au-delà de CSRD, les établissements de santé de plus grande taille doivent anticiper des obligations de reporting.
Le cadre du CSRD s'applique actuellement aux grandes entreprises de plus de 500 salariés et s'étendra progressivement. Pour les établissements non couverts par le CSRD, les normes ESRS E1-6 fournissent néanmoins une base reconnue pour la quantification des émissions. L'Institut des Réviseurs d'Entreprises au Luxembourg (IRE) s'aligne sur les normes ISA pour l'assurance limitée des données d'émissions, en appliquant ISA 3410 (Assurance des rapports de gaz à effet de serre) ou ISA 3000 (Assurance d'autres informations).
Les établissements de santé soumis à des audits selon les normes ISA doivent documenter leurs procédures analytiques pour valider l'exhaustivité des frontières d'émissions Scope 3. La CSSF attend une transparence sur les hypothèses méthodologiques et les sources de facteurs d'émission utilisés.

Secteurs d'émissions clés pour la santé

Fournitures achetées (Catégorie 1)

Les hôpitaux et cliniques au Luxembourg achètent des quantités considérables de matériaux médicaux : gants, seringues, pansements, fournitures de laboratoire, produits pharmaceutiques et équipements. Ces achats génèrent des émissions Scope 3 de la manufacture à la porte de votre établissement (cradle-to-gate).
Utilisez la méthode basée sur les dépenses pour commencer : multipliez votre dépense totale en fournitures médicales par le facteur d'émission fourni par défaut (0,42 kg CO2e par EUR dépensé, moyenne EXIOBASE pour le secteur manufacturier). Pour une estimée plus précise, collectez les données d'activité réelles auprès de vos fournisseurs majeurs ou utilisez des facteurs d'émission spécifiques au produit si disponibles.

Énergie et activités connexes (Catégorie 3)

Les établissements de santé consomment d'importantes quantités d'électricité pour l'éclairage, le chauffage, la climatisation et les équipements médicaux. L'électricité achetée est comptabilisée en Scope 2 ; Scope 3 Catégorie 3 couvre les émissions en amont : extractions, raffinage et transport du combustible, ainsi que les pertes de transmission et distribution.
Pour le Luxembourg, utilisez le facteur d'émission de la grille fourni par défaut (0,025 kg CO2e par kWh pour les activités liées au carburant et à l'énergie). Ce facteur reflète l'infrastructure énergétique luxembourgeoise, caractérisée par une importante électricité importée provenant de sources nucléaires et renouvelables françaises.

Transport en amont et distribution (Catégorie 4)

Les fournitures médicales, produits pharmaceutiques et équipements sont acheminés de vos fournisseurs vers votre établissement. Estimez le tonnage et la distance (en tonne-kilomètres) pour chaque mode de transport : route, fer, mer ou air.
Les facteurs d'émission fournis :
Le fret aérien est rare pour les fournitures médicales standard, sauf pour les articles urgents ou importés.

Déchets générés (Catégorie 5)

Les établissements de santé produisent des déchets médicaux (déchets infectieux, aiguilles, déchets pathologiques), des déchets généraux (papier, plastique, carton) et des déchets spécialisés (conteneurs de gaz, déchets chimiques). L'élimination et le traitement génèrent des émissions Scope 3.
Facteurs d'émission pour les déchets (par tonne) :
Au Luxembourg, les déchets médicaux infectieux sont généralement incinérés en vertu des règlementations sanitaires. Les déchets généraux peuvent être mis en décharge, incinérés ou recyclés selon votre contrat de gestion des déchets.

Déplacements professionnels (Catégorie 6)

Les médecins, infirmiers et administrateurs se déplacent pour les conférences, les formations, les réunions multicentriques et les visites externes. Collectez les données sur les vols, trajets en train, trajets en voiture et trajets en bus.
Facteurs d'émission par passager-kilomètre :
Pour la plupart des établissements luxembourgeois, les déplacements professionnels vers d'autres pays européens (France, Belgique, Allemagne) sont prédominants et se font généralement par route ou train.

Trajets domicile-travail des employés (Catégorie 7)

Les trajets quotidiens des salariés entre leur domicile et l'établissement génèrent des émissions. Utilisez le nombre d'employés et le nombre de jours de travail annuels (généralement 230 en Luxembourg).
Facteur d'émission par défaut : 1,28 kg CO2e par employé par jour de travail (basé sur un mélange modal moyen : voiture, transport en commun, vélo, télétravail).
Pour une estimée plus précise, enquêtez auprès de votre personnel sur les modes de déplacement dominants. Si 60 % de votre main-d'œuvre utilise les transports en commun (bus, tram, train luxembourgeois) et 40 % utilise des voitures, le facteur d'émission effectif sera inférieur à 1,28 kg CO2e par jour.

Actifs loués en amont (Catégorie 8)

Si votre établissement loue des équipements médicaux, des locaux ou des transports non inclus en Scope 1 ou 2, ces émissions d'exploitation relèvent de la Catégorie 8. La plupart des établissements de santé ne louent que des petits équipements ; la Catégorie 8 est généralement immédiate pour les hôpitaux.
Facteur d'émission : 50 kg CO2e par m² par an (moyenne pour les bureaux). Pour les espaces climatisés intensifs ou les laboratoires, le facteur peut être plus élevé.

• Camion (transport routier de marchandises) : 0,107 kg CO2e par tonne-km
• Fret ferroviaire : 0,028 kg CO2e par tonne-km
• Fret maritime : 0,016 kg CO2e par tonne-km
• Fret aérien : 0,602 kg CO2e par tonne-km
• Mise en décharge : 586 kg CO2e par tonne
• Incinération : 21,3 kg CO2e par tonne
• Recyclage : 21,3 kg CO2e par tonne
• Compostage : 10,2 kg CO2e par tonne
• Vols courts (< 3 700 km) : 0,156 kg CO2e par passager-km
• Vols longs (> 3 700 km) : 0,195 kg CO2e par passager-km
• Train : 0,035 kg CO2e par passager-km
• Voiture (moyenne) : 0,171 kg CO2e par passager-km

Exemple pratique : Clinique Armondt, Luxembourg-Ville

Armondt S.A.R.L. est une clinique privée de 45 lits basée à Luxembourg-Ville, avec 120 employés (médecins, infirmiers, administrateurs). Pour 2024, elle dispose des données réelles suivantes :
Catégorie 1 (Fournitures achetées) :
Dépenses totales en fournitures médicales et pharmaceutiques : 680 000 EUR.
Facteur d'émission : 0,42 kg CO2e par EUR.
Émissions estimées : 680 000 × 0,42 = 285 600 kg CO2e (soit 286 tonnes CO2e).
Documentation : Consultez le rapport d'approvisionnement trimestriel. Confirmez que les dépenses incluent les achats directs et excluent les services d'infrastructure (comptabilisés séparément).
Catégorie 3 (Énergie) :
Consommation annuelle d'électricité : 420 000 kWh.
Facteur d'émission amont : 0,025 kg CO2e par kWh.
Émissions estimées : 420 000 × 0,025 = 10 500 kg CO2e (soit 11 tonnes CO2e).
Documentation : Examinez les factures mensuelles d'électricité. Vérifiez que les kWh incluent tous les sites de la clinique.
Catégorie 4 (Transport en amont) :
Armondt reçoit des fournitures de trois fournisseurs majeurs en Belgique et en Allemagne. Transport routier estimé : 45 tonnes par an, distance moyenne 250 km.
Tonne-kilomètres : 45 × 250 = 11 250 tonne-km.
Facteur d'émission (route) : 0,107 kg CO2e par tonne-km.
Émissions estimées : 11 250 × 0,107 = 1 204 kg CO2e (soit 1 tonne CO2e).
Documentation : Collectez les bons de livraison. Estimez le poids à partir des dossiers fournisseurs ou demandez aux prestataires logistiques une déclaration annuelle de tonnage.
Catégorie 5 (Déchets) :
Déchets médicaux incinérés : 18 tonnes par an.
Déchets généraux recyclés : 22 tonnes par an.
Émissions (incinération) : 18 × 21,3 = 383 kg CO2e.
Émissions (recyclage) : 22 × 21,3 = 469 kg CO2e.
Émissions totales Catégorie 5 : 383 + 469 = 852 kg CO2e (soit 1 tonne CO2e).
Documentation : Demandez au gestionnaire des déchets un reçu annuel de tonnage par voie de traitement. Vérifiez le contrat de gestion des déchets pour les voies d'élimination déclarées.
Catégorie 6 (Déplacements professionnels) :
Vols au départ du Luxembourg : 15 aller-retours courts vers Paris (1 200 km) et 8 aller-retours longs vers Berlin (1 600 km) pour 40 participants au total.
Vols courts : 40 × 2 × 1 200 × 0,156 = 14 976 kg CO2e.
Vols longs : 40 × 2 × 1 600 × 0,195 = 24 960 kg CO2e.
Émissions totales déplacements aériens : 39 936 kg CO2e (soit 40 tonnes CO2e).
Trajets en train vers la Belgique et l'Allemagne : 8 000 passager-km.
Émissions : 8 000 × 0,035 = 280 kg CO2e.
Émissions totales Catégorie 6 : 40 216 kg CO2e (soit 40 tonnes CO2e).
Documentation : Collectez les relevés de dépenses de voyage. Demandez aux employés un rapport annuel de voyages ou utilisez les dossiers de réservation d'hôtels pour estimer les trajets.
Catégorie 7 (Trajets domicile-travail) :
120 employés, 230 jours de travail par an.
Facteur d'émission : 1,28 kg CO2e par employé par jour.
Émissions : 120 × 230 × 1,28 = 35 328 kg CO2e (soit 35 tonnes CO2e).
Documentation : Enquête auprès des salariés sur les modes de déplacement. Pour affiner, appliquez des facteurs différenciés (voiture = 0,17 kg/passager-km, transport en commun = 0,06 kg/passager-km) basés sur la distance et le mode déclarés.
Résumé Armondt 2024 :
| Catégorie | Tonnes CO2e |
|---|---|
| 1. Fournitures | 286 |
| 3. Énergie amont | 11 |
| 4. Transport amont | 1 |
| 5. Déchets | 1 |
| 6. Déplacements prof. | 40 |
| 7. Trajets salariés | 35 |
| Total Scope 3 | 374 |
Armondt rapporte 374 tonnes CO2e d'émissions Scope 3 pour 2024. La plus grande source est la Catégorie 1 (fournitures), qui représente 76 % des émissions. Les déplacements professionnels (Catégorie 6) représentent 11 %.

Attentes d'assurance pour les établissements de santé

Les réviseurs d'entreprises luxembourgeois appliquant l'ISA 3410 ou l'ISA 3000 (Révisée) pour fournir une assurance limitée sur les déclarations GES des établissements de santé doivent vérifier l'exhaustivité des frontières, la cohérence méthodologique et la documentation des facteurs d'émission.
Étendue de Scope 3 : L'établissement a-t-il identifié toutes les catégories pertinentes ? Pour la santé, les Catégories 1, 3, 4, 5, 6 et 7 sont généralement matérielles. Les Catégories 8 (actifs loués) et 9-12 (émissions aval) sont rarement pertinentes à moins que l'établissement n'exerce des activités de fabrication ou de vente de produits.
Cohérence des facteurs d'émission : Les facteurs utilisés proviennent-ils de sources reconnues (DEFRA, EXIOBASE, GHG Protocol) ? Les hypothèses méthodologiques (par exemple, facteur d'émission moyen par EUR dépensé vs. facteurs spécifiques au produit) sont-elles documentées et appliquées de manière cohérente ?
Documentation des données d'entrée : Pour les Catégories 1 et 4, l'établissement dispose-t-il de relevés de dépenses ou de tonnages retraçables ? Pour la Catégorie 6 et 7, les données de voyage et d'emploi sont-elles certifiées ou auditées en parallèle avec l'assurance GES ?
Changements d'année en année : Les revenus Scope 3 d'une année à l'autre doivent être expliqués. Une baisse de 20 % d'une année à l'autre peut refléter un changement méthodologique (passage à des facteurs d'émission plus bas), une réduction d'activité réelle ou une erreur d'estimation. L'assurance doit clarifier lequel.

Constatations d'inspection relevantes

Les données d'inspection internationale des organismes de contrôle montrent que les établissements de santé font face à des défis courants lors du rapportage des émissions Scope 3.
Une revue thématique de la FRC sur les divulgations conformes à TCFD (publiée en 2023) a révélé que 40 % des entreprises examinées (secteur mixte, dont santé) ont divulgué les chiffres de Scope 3 sans spécifier quelles catégories GHG Protocol étaient incluses ou exclues de la figure rapportée.
Des auditeurs opérant sous ISAE 3410 ont noté que les établissements de santé omettent fréquemment la Catégorie 3 (émissions liées au carburant et à l'énergie en amont), estimant à tort que seule l'électricité achetée (Scope 2) était pertinente. L'omission de la Catégorie 3 sous-estime généralement le Scope 3 total de 3 à 5 % pour les hôpitaux.
Des inconsistances ont été détectées dans les établissements passant d'une année à l'autre de facteurs d'émission (par exemple, passage d'EXIOBASE 2.2.1 à 2.2.2 ou utilisation de facteurs locaux vs. internationaux), sans divulgation de l'impact du changement méthodologique sur le chiffre rapporté.

Comment utiliser cet estimateur

Étape 1 : Sélectionnez votre juridiction.
Choisissez Luxembourg. Les facteurs d'émission par défaut s'ajustent en fonction du mélange énergétique et des opérations logistiques régionales.
Étape 2 : Saisissez vos données d'activité.
Pour chaque catégorie pertinente, entrez vos données réelles ou utilisez les facteurs d'émission par défaut fournis.
Étape 3 : Réviser et ajuster les facteurs d'émission.
Si vous disposez de facteurs d'émission spécifiques au fournisseur (fournis par des tiers ou calculés par des outils de base de données tels que DEFRA ou EXIOBASE), remplacez les facteurs par défaut.
Étape 4 : Générer le rapport.
L'estimateur calcule les émissions totales Scope 3 en kg CO2e et les ventile par catégorie. Exportez le résultat au format de papier de travail (Excel ou PDF) pour inclusion dans votre dossier d'assurance.
Étape 5 : Documenter les hypothèses.
Pour chaque catégorie, notez les sources de données, les hypothèses de facteurs d'émission et tout changement par rapport à l'année précédente. Cette documentation est essentielle pour l'assurance et la transparence réglementaire.

• Catégorie 1 : EUR dépensé en fournitures.
• Catégorie 3 : kWh consommés (électricité achetée).
• Catégorie 4 : tonne-kilomètres par mode de transport.
• Catégorie 5 : tonnes de déchets par voie d'élimination.
• Catégorie 6 : passager-kilomètres par mode de déplacement.
• Catégorie 7 : nombre d'employés × jours de travail annuels.

Calendrier de mise en conformité pour le secteur de la santé au Luxembourg

La directive CSRD s'applique progressivement. Les grandes entreprises de plus de 500 salariés doivent déposer leur premier rapport de durabilité ESRS pour la période de rapport 2025 (à publier en 2026). Les établissements de santé plus petits peuvent devenir dans le champ d'application progressivement à compter de 2026.
Même si votre établissement n'est pas actuellement obligé de rapporter CSRD, l'utilisation de cet estimateur pour quantifier votre Scope 3 vous prépare à :

• Démontrer votre transparence aux régulateurs (CSSF) et parties prenantes.
• Identifier les risques de chaîne d'approvisionnement matériels (Catégorie 1, 4) qui pourraient être amplifiés par des chocs d'approvisionnement ou climatiques.
• Établir une base de référence pour les futures déclarations obligatoires.

Points clés

• Le secteur de la santé au Luxembourg génère généralement des émissions Scope 3 importantes via les fournitures achetées (Catégorie 1), les déplacements professionnels (Catégorie 6) et les trajets domicile-travail (Catégorie 7).
• Les facteurs d'émission par défaut fournis sont basés sur les données DEFRA 2024 et EXIOBASE. Remplacez-les par des données spécifiques au fournisseur ou au produit si disponibles.
• La documentation des méthodologies et des sources de facteurs est essentielle pour l'assurance sous ISA 3410 ou ISA 3000 (Révisée).
• Les changements d'année en année dans les émissions Scope 3 doivent être expliqués (changement méthodologique vs. réduction d'activité réelle).
• Les établissements de santé doivent anticiper les exigences ESRS et CSRD, même s'ils ne sont pas actuellement dans le champ d'application.

Ressources connexes

Consultez nos autres outils et guides pour compléter votre travail d'émissions Scope 3 :
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• Calculateur de matérialité CSRD : Déterminez les seuils de matérialité pour votre établissement selon les normes ESRS.
• Guide d'assurance ISAE 3410 : Comprendre les procédures d'assurance pour les rapports GES.
• Dossier de conformité CSRD pour la santé : Guide étape par étape pour la conformité des établissements de santé.