IASB

Comment cela fonctionne

L'IASB publie les Normes internationales d'information financière (IFRS) qui gouvernent la comptabilisation, l'évaluation et la présentation des éléments dans les états financiers. Ces normes s'adressent aux entités, pas aux auditeurs. Lorsqu'un auditeur teste les états financiers d'une entité, il applique les ISA pour vérifier si l'entité a appliqué les IFRS avec justesse.
La distinction est essentielle. Une entité suit l'IAS 16 pour évaluer et classer ses immobilisations corporelles. L'auditeur applique l'ISA 500 pour obtenir des éléments probants suffisants concernant cette évaluation. Une entité enregistre les contrats de location selon l'IFRS 16. L'auditeur applique l'ISA 540 pour évaluer si le modèle d'évaluation de l'entité est approprié.
L'IASB révise les IFRS régulièrement. Ces révisions génèrent des modifications aux procédures d'audit. Par exemple, l'adoption de l'IFRS 16 (qui remplace l'IAS 17) en 2019 a exigé que les auditeurs évaluent de nouvelles classifications d'actifs. Les praticiens qui auditent des entités appliquant les IFRS doivent rester à jour sur les révisions de l'IASB, car elles modifient le périmètre et l'importance relative des contrôles à tester.

Exemple pratique : la révision de l'IAS 1

Client : Groupe Beaumont S.à.r.l., producteur de boissons belge, chiffre d'affaires 28 M EUR, reporter IFRS.
Étape 1: Identification de la révision applicable
L'IASB a révisé l'IAS 1 (Présentation des états financiers) avec effet au 1er janvier 2023. La révision a introduit le concept de « lignes de crédits de bilan » et a modifié les règles de classification du passif. Beaumont a classé un emprunt convertible comme passif non-courant selon les anciennes règles.
Note de documentation : vérifier la date d'adoption par Beaumont et confirmer que les états financiers audités appliquent les exigences révisées.
Étape 2: Reclassification requise
Sous l'IAS 1 révisé, le terme pour une obligation inconditionnelle de rembourser en liquidités se concentre sur le moment où le règlement se produira, pas sur la classification traditionnelle. Beaumont doit reclasser son emprunt convertible si les conditions de conversion ne sont pas satisfaites au cours des douze mois suivant la date de clôture.
Note de documentation : obtenir une analyse juridique de Beaumont sur la probabilité de conversion. Évaluer si le reclassification proposée reflète la substance économique.
Étape 3: Test des divulgations
L'IAS 1 révisé exige également que Beaumont divulgue les jugements critiques affectant la classification. Examiner l'annexe pour confirmer que Beaumont a documenté le jugement sur le classement du passif.
Note de documentation : croiser la divulgation de l'annexe avec le dossier juridique et l'analyse financière.
Conclusion
La révision de l'IAS 1 a exigé un reclassement de bilan chez Beaumont. L'auditeur a dû appliquer l'ISA 540 (Évaluations) et l'ISA 500 (Éléments probants) pour vérifier à la fois le jugement de Beaumont et la précision du reclassement. Sans le suivi des révisions de l'IASB, le dossier aurait manqué un élément matériel.

Ce que les réviseurs et les praticiens se trompent

• Tier 1 : Confusion entre IASB et IAASB. L'IASB rédige les normes comptables (IFRS, IAS). L'International Auditing and Assurance Standards Board (IAASB) rédige les normes d'audit (ISA). Les praticiens qui contactent l'IASB pour des clarifications sur les ISA ne reçoivent pas de réponses. Le point de contact correct est l'IAASB via le site Web www.iaasb.org.
• Tier 2 : Retard dans le suivi des révisions de l'IASB. Les révisions de l'IASB ont des dates d'entrée en vigueur (par exemple, IAS 1 révisé : 1er janvier 2023). Les auditeurs qui ne calendrisent pas ces dates manquent les changements de portée ou de classification. La plupart des dossiers mid-tier qui appliquent les IFRS n'ont pas de processus de suivi formalisé des nouvelles normes de l'IASB. L'ISA 315 exige que vous envisagiez « les changements de l'environnement réglementaire ». Une nouvelle norme IFRS est un changement de cet environnement.
• Tier 3 : Confusion entre une révision de l'IASB et une révision des ISA. Lorsque l'IASB révise une norme comptable, cela n'entraîne pas automatiquement une révision des ISA corrélés. L'IASB et l'IAASB travaillent en parallèle, mais leurs cycles de révision ne sont pas synchronisés. Une révision d'ISA peut survenir indépendamment d'une révision comptable.

Termes connexes

Normes internationales d'information financière (IFRS): les normes que l'IASB émet pour la comptabilisation et la présentation des états financiers.
IAASB (International Auditing and Assurance Standards Board): l'organisme qui émet les ISA et les normes d'assurance connexes, distinct de l'IASB.
IAS (Normes comptables internationales): les normes plus anciennes de l'IASB, largement remplacées par les IFRS.
ISA 500 (Éléments probants): la norme qui définit comment l'auditeur obtient des éléments probants sur la conformité aux normes comptables émises par l'IASB.
Cadre conceptuel: le document fondamental émis par l'IASB qui sous-tend la philosophie comptable de toutes les IFRS.
IFRS 16 (Contrats de location): une norme majeure révisée par l'IASB en 2016 qui a modifié la comptabilisation des contrats de location et exige de nouveaux jugements d'audit.

Lien vers l'outil

Consultez le Calculateur de suivi des normes IFRS pour calendriser les révisions de l'IASB et surveiller les dates d'entrée en vigueur applicables à vos missions.
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