Comment cela fonctionne

La mise en équivalence repose sur le concept d'influence notable. Lorsqu'une entité détient entre 20 et 50 pour cent des droits de vote dans une autre entité (ou exerce un contrôle conjoint dans le cas d'une co-entreprise), elle est présumée disposer d'une influence notable. Cela signifie que le placement ne peut pas être classé comme titre disponible à la vente. En vertu d'IAS 28.18, vous enregistrez le placement à sa juste valeur à la date d'acquisition, puis vous augmentez ou diminuez sa valeur comptable en fonction de votre quote-part des résultats et des variations de capitaux propres de l'entité associée. Ce mécanisme exige un audit distinct de l'entité associée ou l'obtention d'informations fiables auprès d'elle, car vous ne pouvez pas simplement accepter les chiffres déclarés. IAS 28.25 exige également un test d'impairment annuel. Si les éléments probants suggèrent une impairment, vous devez estimer la juste valeur de votre placement et la comparer à sa valeur comptable.

Exemple pratique : Korsakov & Volkova S.à r.l.

Korsakov & Volkova est une petite entreprise de fabrication de textiles basée à Lille, rapportant selon les normes IFRS. Au 30 novembre 2024, elle détient 35 pour cent des droits de vote dans Textile Innovations Rhône-Alpes, une entité associée qui produit des matériaux innovants. Le coût d'acquisition était de 2,8 M EUR au 1er décembre 2022.
Étape 1 – Vérifier que la classification est correcte. L'entité associée a été créée en 2017 avec trois actionnaires. Korsakov & Volkova détient 35 pour cent, un actionnaire belge détient 50 pour cent, et un fonds de capital-risque en détient 15 pour cent. La présomption d'influence notable s'applique (35 pour cent, donc entre 20 et 50 pour cent). Aucune preuve écrite d'influence notable formelle n'existe, mais les procès-verbaux du conseil d'administration montrent que Korsakov & Volkova nomme un administrateur et vote sur les décisions de financement. Documentation : annexe F-1.
Étape 2 – Obtenir les états financiers audités de l'entité associée pour la période. Textile Innovations a clôturé son exercice le 31 octobre 2024. Son résultat net pour l'exercice était de 640 000 EUR. Autres éléments du résultat global : réévaluation des terrains (+ 125 000 EUR). Korsakov & Volkova reçoit les états financiers audités du cabinet français Bertrand & Fils. La note du dossier indique : « États financiers auditées reçues le 6 novembre 2024, opinion sans réserve. » Examen des points clés du rapport d'audit pour les ajustements significatifs d'audit. Documentation : PT G-2.
Étape 3 – Calculer votre quote-part du résultat net et des autres éléments du résultat global. Quote-part du résultat net : 640 000 EUR × 35 pour cent = 224 000 EUR. Quote-part des autres éléments du résultat global : 125 000 EUR × 35 pour cent = 43 750 EUR. Colonne D du PT G-3 montre le calcul détaillé avec références croisées vers les états financiers auditées. Les montants sont ajoutés à la valeur comptable au 1er novembre 2024.
Étape 4 – Ajuster la valeur comptable du placement pour l'exercice écoulé. Valeur comptable au 1er novembre 2023 : 2,8 M EUR + 210 000 EUR (quote-part du résultat antérieur) = 3,01 M EUR. Ajout : quote-part du résultat net (224 000 EUR) + autres éléments du résultat global (43 750 EUR) = 267 750 EUR. Valeur comptable au 30 novembre 2024 : 3 277 750 EUR. Réconciliation PT G-4. Vérification croisée avec le compte de contrôle suivi mensuellement.
Étape 5 – Effectuer un test d'impairment. Évaluer si des indicateurs d'impairment existent. Textile Innovations a connu une baisse du chiffre d'affaires de 8 pour cent en glissement annuel, bien que le résultat net ait augmenté en raison de réductions de coûts. La juste valeur estimée de votre quote-part (35 pour cent) est d'environ 3,4 M EUR selon les flux de trésorerie futurs prévisionnels (taux d'actualisation 7 pour cent, croissance à long terme 2 pour cent). Puisque la juste valeur (3,4 M EUR) dépasse la valeur comptable (3,277 750 EUR), aucune perte de valeur n'est comptabilisée. Calcul de la juste valeur PT G-5. Hypothèses documentées, y compris taux d'actualisation justifié par rapport au coût moyen pondéré du capital du secteur.
Conclusion : Le placement est correctement présenté à 3,277 750 EUR au bilan. La quote-part du résultat net (224 000 EUR) est comptabilisée en résultat net. Les autres éléments du résultat global (43 750 EUR) sont comptabilisés dans les capitaux propres. Cette approche se conforme à IAS 28.18 et 28.25, et le dossier résisterait à un examen de revue.

Ce que les réviseurs et les praticiens ne comprennent pas correctement

  • En 2023, l'inspection de la H2A a soulevé des observations dans 6 des 23 dossiers examinant des mises en équivalence. Le défaut le plus fréquent : absence de test d'impairment annuel formel. Les praticiens présumaient que l'absence de perte antérieure signifiait qu'aucun test n'était nécessaire. IAS 28.25 exige un test chaque année, indépendamment de la performance passée.
  • Un second défaut courant : utiliser des états financiers non auditées de l'entité associée pour ajuster la valeur comptable. IAS 28.25 exige que vous utilisiez les états financiers de l'entité associée « préparés selon la même politique comptable » que ceux utilisés pour vos propres états. Cela signifie généralement des états auditées ou un ajustement pour les différences de méthode comptable.
  • Un troisième écueil : ne pas examiner les transactions entre votre entité et l'entité associée. IAS 28.25 exige d'éliminer le profit non réalisé résultant des transactions entre l'investisseur et l'entité associée. Cette élimination est souvent omise des papiers de travail, en particulier lorsque les volumes de transactions sont faibles.

Termes connexes

  • Placement dans une entité associée – une entité dans laquelle vous détenez une influence notable mais pas le contrôle (généralement 20 à 50 pour cent des droits de vote)
  • Co-entreprise – un arrangement dans lequel vous exercez un contrôle conjoint avec d'autres parties, également accounted for using the equity method under IAS 31
  • Juste valeur – le prix qui serait reçu pour vendre un actif dans une transaction ordonnée entre participants du marché à la date de mesure
  • Impairment d'actif – réduction de la valeur comptable d'un actif lorsque sa valeur recouvrable tombe en dessous de sa valeur comptable brute
  • Influence notable – le droit de participer aux décisions financières et opérationnelles d'une entité, sans exercer le contrôle ou le contrôle conjoint
  • Élimination des transactions entre entités liées – suppression des profits non réalisés découlant des transactions entre l'investisseur et l'entité associée

Termes associés

À l'intérieur du glossaire, vous rencontrerez les références suivantes. Consultez-les pour une compréhension complète :
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